Mentions légales

Informations éditeur

La présente Plateforme XXX disponible à l’adresse URL XXX est éditée par XXX représentée par XXX en sa qualité de XXX.

• Siège social : XXX
• Numéro SIREN : XXX
• N° TVA intracommunautaire : XXX

Contact :

• Téléphone : XXX
• Adresse électronique : XXX

Directeur de publication : XXX

Informations hébergeur

HEXANET
Siège social : 3 Allée Albert Caquot, CS 90001, 51686 REIMS CEDEX
Téléphone : +33 (0)3 26 79 30 05

Crédits

Conception et réalisation de la plateforme : Ingenium Digital learning
Hébergement : HEXANET (serveurs localisés en France)
Plateforme : Moodle
Photos : @fotolia @envato @ adobestock

La présente Plateforme et ses mentions légales sont soumises au droit français.

Conditions d'utilisation

Accès au service

Le Service est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

XXX met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

XXX ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

XXX se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

La plateforme e-learning de XXX, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. XXX détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, animations flash, images, logos, etc.).

Le contenu reproduit sur le Site fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de XXX constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes, illustrations animations ne peuvent être reproduits, distribués ou modifiés sans en demander l'autorisation.

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, XXX s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».

Limites de responsabilité

XXX s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. XXX ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information.